Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne, Collectivité Locale
Numéro de dépôt :
3894896
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2022
Présentation de la marque le rugby a de l'avenir
Déposée le 30 janvier 2012 par la société Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le rugby a de l'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne domicilié(e) 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes - 91054 - EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 249 100 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne domicilié(e) 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes, 91054 EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France.
La marque le rugby a de l'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne, Collectivité Locale - 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes - 91054 - EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France - SIREN 249100348
Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne - 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes, 91054 EVRY CENTRE ESSONNE Cedex - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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